Conditions générales de vente
SOCIETE'
Conditions
Conditions générales de vente
1. Gènèralité
Les conditions de vente suivantes que annullent ou remplacent les precedentes, sont applicables à toutes les commandes traitées par nous et est réputé pour etre pleinement accepté par l' acheteur avec le transfer de l'ordre, à la fois verbale et écrite.
2.PRODUITS
De petites variations dans la production et la présentation du produit, dont ils ne changent d'utilisation , peuvent etre faite par notre firme ( entreprise)sans préavis et ne peuvent pas etre invoquées par l' acheteur comme une cause d' annulation d'ordre.
3. PRIX
Tous les prix indiqués dans nos listes de prix son destinés, hors tva, sauf indication contraire dans l' offre.
4. EMBALLAGES
L'Emballage standard est inclus dans le prix de la marchandise.; emballages spécials (particulier), si necessaire, frais au débit du client.
5. TRANSPORTS
Dans le cas où le moyens de livraison ne sont pas explicitement spécifiés par le client, l'expédition serà faite dans la façon dont nous jugeons la plus appropriée avec frais au débit du client.
6. LIVRAISONS
Le délais de livraison ne sont pas contraignantes, mais seulement indicatifs.
L'acheteur libére le vendeur de toute responsabilité pour les dammages dus à des rétards dans la livraison des piéces spéciales , spécialement produits , ne peuvent pas etre cause d'annullation de l'ordre.
7. GARANTIES
Nos produits sont garantis contre le défauts du matériel ou de fabrication attribuables à nous, pour une periode minimum égal à celui établi par les normes éuropéenne (actuelment) en vigueur.
La garantie est nulle si:
a) le produit a été utilisé en déhors des conditions de fonctionnement spécifiées par nous.
b) le matériel a été modifié ou manipulé par toute personne non autorisée de notre firme (entreprise)
La garantie est limitée à la réparation où au remplacement des produits défectueux à l' exclusion absolue de toute responsabilité résultant d'un damage cepedant causé par l'utilisation de nos produits.
N.B. En cas de réparation où de remplacement à notre bureau les marchandises seront (voyageront) à la charge du client.
8 .RéCLAMATIONS
Les réclamations doivent etre (déposées) faites dans 8 jours de la date de la livraison.
9. RETOURS ( FAITS)
Chaque fait (retour) doit etre autorisé par notre bureau et seront acceptés seulement ( qu' accompagnés) par les documents de vente ( numéro et date du bon de livraison ainsi la facture).
On ne donnerà pas le retrait des rendements sans le numéro d'identification.
10.PAIEMENTS
Le paiements doivent etre effectués à MJ FABER de Jommi Massimiliano.
11. RèTENTION RISERVATO DOMINIO
La marchandise reste proprieté du vendeur MJ FABER de Jommi Massimiliano jusqu'au paiement
intégral de la meme , ainsi que les (montants dus) frais dues pour le transport, l'assurance, etc.....
12. Différends
Tous les différends (litiges)? seront exclusivement de compétence du tribunal d'Arezzo.